« C’est sur Google Images, alors c’est libre de droits ! »
C’est la réflexion que j’ai entendu à maintes reprises et qui est bien ancrée dans la tête des gens.
Certains ne vont même pas se poser la question de la source de provenance de ces images, ça leur semble évident que c’est tout bénéf. tout gratos !

Quelques chiffres

  • 7,2 billion de pages vues par jour (sur google.com),
  • 87,8 billion de recherches par mois,
  • 20 PB de données traitées par Google par jour (1 peta = 1 million de milliard),
  • 20 heures de vidéo uploadées toutes les minutes sur Youtube,
  • 146 million d’utilisateurs mensuels de Gmail.
  • 270000 mots écrits par minute sur Blogger.
  • 10 billion d’images sur Google Images
  • 1000 milliard d’URL unique sur le Web

Chiffres de 2010

Autant de chiffres qui en disent long sur la vitesse de propagation des informations ainsi que sur la dilution de ces informations dans la masse.
C’est donc la porte ouverte à l’utilisation abusive de contenus textuels ou imagés (vidéos et images confondues) sans tenir compte des droits d’auteur.

Google en a bien conscience

Google présente son désire de rendre plus performant le système de demande de retrait de contenu frauduleux de ses services.
Le géant met donc en œuvre 4 changements principaux dans ses procédures :

Une réponse en 24h à une demande de retrait pour cause de violation de droits d’auteur
Les demandes de retrait seront accessibles au grand public (ce qui devrait quand même multiplier le nombre de requêtes). Le processus de dépôt des requêtes sera simplifié afin de réduire le temps d’attente les demandes de retrait des auteurs concernant les produits Google (notamment sur Blogger et la recherche en ligne). Et pour les auteurs qui font bon usage des outils mis à leur disposition, le temps de réponse sera réduit à moins de 24 heures.
Le système de contre-notification sera aussi amélioré pour ceux qui estiment que leur contenu a été retiré à tort.
Empêcher l’apparition de résultats liés à des termes de piratage (notamment sur l’autosuggest)
Il va être extrêmement difficile d’estimer que le mot « décompilation » dans une recherche va servir à une fraude sur un fichier .swf par exemple. Il faut toujours replacer le mot dans son contexte de recherche. Google le sait très bien et dit vouloir perfectionner son outil pour éviter la suggestion de sites frauduleux dans ses résultats de recherche sur des termes donnés.
Exclusion des sites frauduleux du système de régie Adsense
En combinant ses efforts précédents de déclaration de contenus frauduleux par les auteurs eux-mêmes et le contrôle existant des sites annonceurs sur le programme Adsense, Google compte exclure encore davantage de sites frauduleux de son système.
Mettre en avant les sites de contenus légaux
Il peut sembler évident que les utilisateurs du Web recherchent des sites qui mettent à disposition un contenu sérieux et légal. Ces sites ne sont pas très nombreux mais heureusement il est possible d’apprendre à faire le tri par soit même (c’est un autre sujet). Des solutions pour une meilleure indexation de ces sites et de leur contenu sera mis en place par Google.

Petites parenthèses sur le droit français

Aperçu d'une recherche Google ImagesTOUS les contenus indexés par Google ont un propriétaire, un auteur bien défini, il existe toujours un photographe à l’origine d’une photo, même si celle-ci apparait sur un photomontage, qui lui aussi est soumis aux droits d’auteur.
Il est impossible en restant sur les simples pages de Google Images de savoir si l’une d’elles est libre de droit ou non. Pour cela il faut que le site qui la distribue mette à votre disposition une manière de contacter l’auteur original d’une image ou que cet auteur précise clairement la licence de diffusion de son image.

Le droit dit quelque chose de très clair là-dessus : « Tout ce qui n’est pas explicitement permis est interdit. » (L’article L.122-4 du CPI)

Merci.

Sources :
Article sur Google Images
Google prend des initiatives (autre article)