{"id":2987,"date":"2012-09-25T23:35:02","date_gmt":"2012-09-25T21:35:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.creativejuiz.fr\/blog\/?p=2987"},"modified":"2012-10-10T20:09:44","modified_gmt":"2012-10-10T18:09:44","slug":"licence-creative-commons-et-droits-d-auteurs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.creativejuiz.fr\/blog\/actualites-diverses\/licence-creative-commons-et-droits-d-auteurs","title":{"rendered":"Licence Creative Commons et droits d&rsquo;auteurs"},"content":{"rendered":"<p>Les licences de \u00ab libre diffusion \u00bb, et encore plus particuli\u00e8rement les licences comme Creative Commons sont connues comme alternatives l\u00e9g\u00e8res au Copyright. Ce dernier n\u2019a d\u2019ailleurs <a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Copyright\" title=\"Article sur le Copyright dans Wikipedia\">pas d&rsquo;existence l\u00e9gale en France<\/a> (pour ne nous int\u00e9resser qu&rsquo;\u00e0 notre petit pays).<!--more--><\/p>\n<p>La CC (Creative Commons) propose plusieurs variantes mais est h\u00e9las tr\u00e8s incomprise (parfois volontairement ;-)) et souvent interpr\u00e9t\u00e9e comme la possibilit\u00e9 d&rsquo;utiliser librement le travail d&rsquo;un auteur. Voyons cela de plus pr\u00e8s.<\/p>\n<p class=\"message note\">Je ne vais pas rentrer dans les d\u00e9tails du droit d&rsquo;auteur et de toutes les licences possibles, h\u00e9las \u00e7a prendrait bien trop de temps.<\/p>\n<h2>Les diff\u00e9rentes variantes de la Creative Commons<\/h2>\n<p>Passons au sujet que je souhaite aborder.<br \/>\nToutes les licences Creative Commons ne sont pas des licences dites de libre diffusion (<abbr title=\"Licence de Libre Diffusion\">LLD<\/abbr>).<br \/>\nLa CC propose <a href=\"http:\/\/creativecommons.fr\/licences\/les-6-licences\/\" title=\"Les 6 licences sur le site Fran\u00e7ais de Creative Commons\">6 licences<\/a> diff\u00e9rentes compos\u00e9es des obligations suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>BY<\/strong> : vous devez citer l&rsquo;auteur de l\u2019\u0153uvre<\/li>\n<li><strong>ND<\/strong> : les modifications de l\u2019\u0153uvre ne sont pas autoris\u00e9es<\/li>\n<li><strong>NC<\/strong> : vous ne pouvez pas faire d&rsquo;utilisation commerciale de l\u2019\u0153uvre<\/li>\n<li><strong>SA<\/strong> : vous devez partager l\u2019\u0153uvre sous les m\u00eames conditions<\/li>\n<\/ul>\n<p>La licence CC0 permet de se rapprocher au maximum d&rsquo;une <abbr>LLD<\/abbr> : <a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Licences_Creative_Commons#Licence_CC0\">CC0<\/a><\/p>\n<h2>La licence BY-NC-SA<\/h2>\n<p>C&rsquo;est, d&rsquo;apr\u00e8s ma propre analyse, la licence qui revient le plus souvent, avec la BY-NC, lorsque une licence Creative Commons est choisie.<br \/>\nCelle-ci autorise la rediffusion de l\u2019\u0153uvre originale sous conditions de citer l&rsquo;auteur, de diffuser la nouvelle \u0153uvre sous la m\u00eame licence, et de ne pas en faire d&rsquo;utilisation commerciale. Par contre l\u2019\u0153uvre originale peut subir une adaptation.<\/p>\n<p>Cela semble clair ainsi, mais quand on regarde de plus pr\u00e8s&nbsp;:<br \/>\nComment fait-on pour citer l&rsquo;auteur&nbsp;?<br \/>\nComment partager \u00e0 l&rsquo;identique une \u0153uvre&nbsp;?<br \/>\nQu&rsquo;est-ce qu&rsquo;une utilisation commerciale d&rsquo;une \u0153uvre&nbsp;?<\/p>\n<p>Des questions que je me suis pos\u00e9es de nombreuses fois \u00e9galement. Voici les r\u00e9ponses (partielles) que j&rsquo;ai pu trouver.<\/p>\n<h3>Citer l&rsquo;auteur d&rsquo;une \u0153uvre<\/h3>\n<p>Sur Internet, il est tr\u00e8s facile de \u00ab\u00a0voler\u00a0\u00bb une \u0153uvre, la rediffuser et oublier l&rsquo;auteur originel. C&rsquo;est d&rsquo;autant plus vrai avec les r\u00e9seaux sociaux qui proposent une diffusion acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e et une vulgarisation de l&rsquo;information durant laquelle, bien souvent, les gens oublient de mentionner l&rsquo;auteur originel.<\/p>\n<p>Soit, mais comment citer l&rsquo;auteur d&rsquo;une \u0153uvre&nbsp;?<\/p>\n<p>Dans le meilleur des mondes, l&rsquo;auteur vous sugg\u00e8re le moyen de le citer. Oui auteurs, en plus de choisir une licence selon vos besoins vous \u00eates en droit d&rsquo;imposer (ou sugg\u00e9rer) une mani\u00e8re d&rsquo;\u00eatre cit\u00e9s&nbsp;! Pour celui qui souhaite bien faire en empruntant votre cr\u00e9ation, c&rsquo;est tr\u00e8s pratique. N&rsquo;oubliez pas, c&rsquo;est de votre \u0153uvre dont il s&rsquo;agit&nbsp;!<\/p>\n<p>Dans le vrai monde, l&rsquo;auteur reste souvent assez flou sur la mani\u00e8re d&rsquo;\u00eatre cit\u00e9, parfois m\u00eame sur son nom (il utilise uniquement son pr\u00e9nom, ou un pseudo). Dans ce cas cherchez un moyen de le contacter afin d&rsquo;obtenir son avis et peut-\u00eatre l&rsquo;inviter \u00e0 pr\u00e9ciser une mani\u00e8re d&rsquo;\u00eatre cit\u00e9 \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de son \u0153uvre.<\/p>\n<p>En somme : adoptez un comportement coh\u00e9rent et respectueux, et ne vous dites pas \u00ab\u00a0puisque je ne vois pas comment citer l&rsquo;auteur, je ne le cite pas, fuck !\u00a0\u00bb<\/p>\n<p>Citer le lieu o\u00f9 trouver l\u2019\u0153uvre (URL par exemple), n&rsquo;est pas citer l&rsquo;auteur ! \ud83d\ude09<\/p>\n<h3>L&rsquo;utilisation commerciale d&rsquo;une \u0153uvre<\/h3>\n<p>Une utilisation (ou exploitation) commerciale d&rsquo;une \u0153uvre pourrait se d\u00e9finir comme ceci : \u00ab\u00a0toute activit\u00e9 mettant en valeur l\u2019\u0153uvre pour en tirer profit\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>C&rsquo;est triste, mais beaucoup de personnes qui reprennent une \u0153uvre en font une utilisation commerciale sans s\u2019en rendre compte.<\/p>\n<p>Quelques exemples d&rsquo;utilisation commerciale :<\/p>\n<ul>\n<li>Afficher une image (\u0153uvre) sur son site professionnel<\/li>\n<li>Afficher une image (\u0153uvre) sur un site perso qui poss\u00e8de des publicit\u00e9s r\u00e9mun\u00e9ratrices<\/li>\n<li>Diffuser le contenu d&rsquo;un article (\u0153uvre) sur un site qui fait du profit par l&rsquo;interm\u00e9diaire d&rsquo;une r\u00e9gie publicitaire<\/li>\n<li>Diffuser le contenu d&rsquo;un article (\u0153uvre) sur un blog li\u00e9 \u00e0 un portfolio de designer\/agence web\/blog professionnel<\/li>\n<li>Vendre directement un contenu (image, id\u00e9e, photographie, etc.) qui ne vous appartient pas<\/li>\n<\/ul>\n<p><em>Si vous avez d&rsquo;autres exemples d&rsquo;une exploitation commerciale indirecte de l\u2019\u0153uvre je suis preneur.<\/em><\/p>\n<h3>Le partage \u00e0 l&rsquo;identique<\/h3>\n<p>Ce partage permet d&rsquo;assurer \u00e0 l&rsquo;auteur originel d&rsquo;une \u0153uvre un certain respect de la m\u00eame philosophie de partage. Enfin, c&rsquo;est comme cela que je le vois.<br \/>\nPour partager une \u0153uvre \u00e0 l&rsquo;identique, il suffit de diffuser la nouvelle \u0153uvre (si la modification est autoris\u00e9e) avec la m\u00eame licence que l\u2019\u0153uvre originel.<\/p>\n<h2>Cas concrets<\/h2>\n<p>Prenons deux cas concrets de non respect d\u2019une licence afin d&rsquo;illustrer mes propos.<\/p>\n<ul>\n<li>L&rsquo;article de Jo\u00ebl Bauer (<a href=\"http:\/\/twitter.com\/jojaba\">@Jojaba<\/a>) sur les <a href=\"http:\/\/www.alsacreations.com\/actu\/lire\/1472-microformats-2.html\">Microformats 2<\/a> propos\u00e9 \u00e0 la communaut\u00e9 Alsacr\u00e9ations a \u00e9t\u00e9 repris par le JDN.<br \/>\n<a href=\"http:\/\/www.journaldunet.com\/developpeur\/client-web\/microformats-2.shtml\">Cette reprise<\/a> fait l&rsquo;objet d&rsquo;une exploitation commerciale, d&rsquo;une modification de l&rsquo;article originel, il y a confusion sur l&rsquo;auteur si la fin de l&rsquo;article n&rsquo;est pas lue (&laquo;Auteur &quot;R\u00e9daction&quot;&raquo;) et le partage \u00e0 l&rsquo;identique est inexistant (\u00a9 en bas de page), m\u00eame si le JDN rappel la licence de l&rsquo;article originel en fin de copie. (et je ne parle m\u00eame pas du lien canonique du code source, m&rsquo;enfin l\u00e0 c&rsquo;est le JDN qui se punit tout seul)<\/li>\n<li>L&rsquo;article de Rapha\u00ebl Goetter proposant <a href=\"http:\/\/www.alsacreations.com\/article\/lire\/1464-web-mobile-introduction-et-glossaire.html\">une introduction au Web mobile<\/a> propos\u00e9 \u00e0 la communaut\u00e9 Alsacr\u00e9ations a \u00e9t\u00e9 repris par la soci\u00e9t\u00e9 MontSerrat Communication.<br \/>\n<a href=\"http:\/\/www.montserrat-communication.com\/web-mobile-introduction-et-glossaire\">Cette reprise<\/a> ne respecte pas le partage \u00e0 l&rsquo;identique puisque l&rsquo;Agence \u00ab\u00a0Interdit d&#8217;emprunter ces contenus et notamment les reproduire\u00a0\u00bb (hum !), ne cite pas l&rsquo;auteur originel (qui est \u00ab\u00a0admin\u00a0\u00bb) et en fait une exploitation commerciale (c&rsquo;est un blog professionnel).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Voil\u00e0 pour ces deux cas pr\u00e9cis, mais regardons ce qu&rsquo;Alsacr\u00e9ations propose comme licence : la page <a href=\"http:\/\/www.alsacreations.com\/page\/about\/\">\u00c0 propos<\/a> mentionne une licence BY-NC-SA qui est accept\u00e9e par les auteurs du site.<\/p>\n<p>Le JDN et l&rsquo;agence Montserrat Communication font, sans autorisation expresse des auteurs, une exploitation ill\u00e9gale des \u0153uvres originelles.<\/p>\n<p>C&rsquo;est ensuite aux auteurs de faire valoir leurs droits (parfois simplement en demandant le retrait de l\u2019\u0153uvre), mais les faits sont l\u00e0.<\/p>\n<h2>Bien d&rsquo;autres licences<\/h2>\n<p>De nombreuses licences \u00ab\u00a0libres\u00a0\u00bb existent et seront peut-\u00eatre plus adapt\u00e9es \u00e0 votre cas, ou votre (vos) \u0153uvre(s). Pour cela je vous invite \u00e0 regarder du c\u00f4t\u00e9 des <a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Licence_de_libre_diffusion\">LLD sur Wikip\u00e9dia<\/a>.<\/p>\n<p>Parmi les licences libres les plus originales, on retrouve la <a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/WTF_Public_License\">WTF Public License<\/a>, qui malgr\u00e9 le ton humoristique poss\u00e8de une existence l\u00e9gale.<\/p>\n<p>Mais de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, n&rsquo;oubliez pas que le droit Fran\u00e7ais en mati\u00e8re de droit d&rsquo;auteur dit une chose tr\u00e8s simple : tout ce qui n&rsquo;est pas autoris\u00e9 par l&rsquo;auteur est interdit.<br \/>\nM\u00eame si vous ne savez pas quelle licence correspond le mieux \u00e0 votre \u0153uvre, vous restez son auteur et vous \u00eates prot\u00e9g\u00e9.<\/p>\n<p>Voil\u00e0 pour ce petit article un peu en d\u00e9calage de la th\u00e9matique habituelle.<br \/>\nJ&rsquo;esp\u00e8re que vous n&rsquo;y trouverez pas trop d&rsquo;erreurs, l&rsquo;heure d&rsquo;\u00e9criture est un peu tardive.<\/p>\n<div class=\"sources\">\n<h2>Sources et liens utiles<\/h2>\n<ul>\n<li><a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Droit_d%27auteur_et_droits_voisins_dans_la_soci%C3%A9t%C3%A9_de_l%27information\">Loi DADVSI<\/a> qui propose de solutionner les \u00ab\u00a0droits voisins\u00a0\u00bb<\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/www.murielle-cahen.com\/publications\/p_auteur.asp\">Ant\u00e9riorit\u00e9 du droit d&rsquo;auteur<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/www.maitre-eolas.fr\/post\/2009\/02\/20\/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls\">Les droits d&rsquo;auteur pour les nuls<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Licence_de_libre_diffusion\">Licence de Libre Diffusion sur Wikip\u00e9dia<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/creativecommons.fr\/licences\/les-6-licences\/\" title=\"Les 6 licences sur le site Fran\u00e7ais de Creative Commons\">Les 6 licences Creative Commons<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Licences_Creative_Commons#Licence_CC0\">La licence CC0<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/WTF_Public_License\">WTF Public License<\/a><\/li>\n<li><a href=\"http:\/\/creativecommons.org\/about\/downloads\/\">Le logo en intro provient de l&rsquo;organisation Creative Commons<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les licences de \u00ab libre diffusion \u00bb, et encore plus particuli\u00e8rement les licences comme Creative Commons sont connues comme alternatives l\u00e9g\u00e8res au Copyright. 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